En fichier associé la décision

2025-177 - VIREMENT DE CRÉDITS N2

En fichier associé et en téléchargement

la décision du maire sur la constitution de provision pour créances douteuses

En fichier associé et en téléchargement

la demande de subvention auprès du département / enveloppe de solidarité

En fichier associé et en téléchargement

la décision du maire 2025-145

prise en application des articles L.2221-22

Demande d'un barnum auprès de la Région au profit des associations de la commune.

En fichier associé et en téléchargement la décision 2025-076/Virement de crédits n°1

En téléchargement la décision 2025-021 rejet lot 2 marché chaudière école maternelle.

En fichier associé la décision 2024-204 Création d'une régie de recettes/PEJ

En fichier associé la décision 2024-203 Création Régie d'avances/PEJ

En fichier associé et en téléchargement la décision 2024-202 Suppression Régie recettes et d'avances - PEJ

En fichier associé et en téléchargement la décision 2024-201 : suppression régie recettes et d'avances Accueil Jeunes.

En fichier associé et en téléchargement la décision du Maire N°2024-156 - convention EXTERION MEDIA - panneaux 4x3 entrée de ville.

En fichier associé et en téléchargement la décision du Mairie 2024-092/dépôt aménagement paysager place Ste Catherine

En fichier associé et en téléchargement la décision du maire 2024-091/DP toilettes publiques

EN TÉLÉCHARGEMENT LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN LOCAL SITUE 1 RUE D’OUTRE L’EAU ENTRE  INFOMEDIA ET LA COMMUNE DE ST MARCELLIN EN FOREZ.

Vous trouverez en fichier associé la décision du maire prise en vertu des délégations données par le conseil municipal

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Vous trouverez ci-dessous les décisions du maire prises en vertu des délégations données par le conseil municipal.