Conseil Municipal du 11 MAI 2023

En téléchargement la convocation et les délibérations.

Liste des délibérations de la 2023-05-022 à 2023-05-027

2023-05-022 - DESIGNATION D’UN REFERENT DEONTOLOGUE

2023-05-023 - TARIFS MUNICIPAUX POUR L’ANNEE 2023 - MODIFICATION

2023-05-024 - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS VERT POUR L’OPERATION DE RENOVATION ENERGETIQUE DE L’ECOLE MATERNELLE.

2023-05-025 - DEMANDE DE SUBVENTION AU FONDS VERT POUR LA CREATION D’UNE RESERVE INCENDIE DANS LE SECTEUR DE LA ROUTE DES CIMES – FONT DES SARRAZINS.

2023-05-026 - REGLEMENT INTERNE D’ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS MUNICIPALES AUX ASSOCIATIONS - APPROBATION

2023-05-027 -SUBVENTIONS MUNICIPALES DE L’ANNÉE 2023 - APPROBATION

Liste des délibérations de la 2023-05-028 à 2023-05-041

2023-05-028 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE – ASSOCIATION BMX - APPROBATION

2023-05-029 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE – ASSOCIATION DANZA CUBANA - APPROBATION

2023-05-030 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE – ASSOCIATION CERCLE DE POKER FOREZIEN (CPF) - APPROBATION

2023-05-031- CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D’ALLOCATION FAMILIALE DE LA LOIRE POUR LA PERIODE 2023-2027 - APPROBATION

2023-05-032 - ZONE D’ACTIVITES LES PLANTEES – MODIFICATION D’UNE SERVITUDE DE PASSAGE ET CONSTITUTION D’UNE SERVITUDE POUR RESEAU D’EAU POTABLE

2023-05-033 - CESSION TERRAIN A M. ROBIN – TREMOULIN – DOSSIER ROBIN

2023-05-034 - CESSION A LA SOCIETE TELEDIFFUSION DE FRANCE D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE CADASTREE AT 28 - APPROBATION

2023-05-035 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ET/OU TRANSFERT EN PLEINE PROPRIETE DES BIENS MEUBLES ET IMMEUBLES AFFECTES A L’EXERCICE DE LA COMPETENCE "ZONES D’ACTIVITES ECONOMIQUES" PAR LA COMMUNE A LOIRE FOREZ AGGLOMERATION ET TRANSFERT D’UN TERRAIN DE LA ZAE LES PLANTEES A LOIRE FOREZ AGGLOMERATION – AVENANT N°3 – APPROBATION

2023-05-036 - PROGRAMME VOIRIE COMMUNALE 2023 : APPROBATION DU PROGRAMME ET DE L'ENVELLOPPE FINANCIERE, AUTORISATION DE DEPOSER DES AUTORISATIONS D'URBANISME, AUTORISATION DE LANCER UNE CONSULTATION

2023-05-037 - DENOMINATION D’UNE VOIE COMMUNALE

2023-05-038 - APPROBATION MODIFICATION TABLEAU PERSONNEL

2023-05-039 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN SALARIE PAR FAMILLES RURALES A LA COMMUNE DE ST MARCELLIN EN FOREZ - APPROBATION

2023-05-040 - MEDIATION PREALABLE OBLIGATOIRE (MPO) AUPRES DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE LA LOIRE – ADHESION

2023-05-041 - CONVENTION POUR LA MISE EN PLACE DE CHANTIERS EDUCATIFS - APPROBATION

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Convocation au Conseil Municipal du 11 mai 2023

202305024 Dde subvention au titre du fonds vert - ecole maternelle.pdf

202305025 Dde subvention au titre du fonds vert création réserve incendie.pdf

202305036 Programme voirie 2023 - consultation MAPA.pdf

202305039 convention mise à disposition 1 salarié par Familles rurales.pdf

Déliberations CM 11 mai numéros 202305 24-25-36-39 (002).pdf

Délibérations CM du 11 05 2023

Conseil Municipal du 23 MARS 2023

En téléchargement la convocation, les délibérations et le PV

Liste des délibérations de la 2023-03-007 à 2023-03-021

2023-03-007 - DÉSIGNATION DU CORRESPONDANT DE LA DÉFENSE - MODIFICATION

2023-03-008 - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT AU SEIN DE L'AGENCE EPURES

2023-03-009 - COMMISSION D'APPEL D'OFFRES (CAO) ET DE LA COMMISSION DE DÉLEÉGATION DE SERVICE PUBLIC (DSP) – MODIFICATION DE LA DÉSIGNATION

2023-03-010 - COMMISSION MAPA – MODIFICATION DE LA DÉSIGNATION DES MEMBRES

2023-03-011 - BUDGET COMMUNE – VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L’ANNÉE 2022

2023-03-012 - BUDGET COMMUNE – VOTE DE L’AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L’ANNÉE 2022

2023-03-013 - BUDGET COMMUNE – VOTE DU COMPTE DE GESTION DE L'EXERCICE 2022

2023-03-014 - BUDGET COMMUNE - VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE L’EXERCICE 2023

2023-03-015 - VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2023

2023-03-016 - MISE EN PLACE DE LA NOMENCLATURE BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M57 AU 1ER JANVIER 2023 : APPLICATION DE LA FONGIBILITÉ DES CRÉDITS

2023-03-017 - CONTRACTUALISATION D’UNE LIGNE DE TRÉSORERIE A HAUTEUR DE 300 000 €

2023-03-018 - DÉNOMINATION DE DEUX ESPACES DE STATIONNEMENTS : AU COLOMBIER – AU MOULIN

2023-03-019 - TABLEAU DES VOIRIES COMMUNALES – MODIFICATION - APPROBATION

2023-03-020 - VOTE DES SUBVENTIONS RELATIVES AUX PROJETS PÉDAGOGIQUES DES ÉCOLES

2023-03-021 - CONTRATS D’ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL COMMUNAL - DÉLÉGATION AU CENTRE DE GESTION DE LA LOIRE AFIN DE NÉGOCIER UN CONTRAT GROUPE

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Convocation au Conseil Municipal du 23 mars 2023

Délibérations : Liste des délibérations de la 2023-03-007 à 2023-03-021

Délibérations CM 23 03 2023 N°2023-03-007 à 2023-03-021 mises en ligne le 4/04/2023

PV CM 23 MARS 2023.pdf

Conseil Municipal du 23 FEVRIER 2023

Convocation, délibérations et PV en téléchargement

Délibérations 2023-02-002 à 2023-02-006

2023-02-002	RAPPORT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2023 – BUDGET COMMUNE
2023-02-003	REGLEMENT BUDGÉTAIRE ET FINANCIER - APPROBATION
2023-02-004	ZA DES PLANTÉES - CONVENTION TRIPARTITE D’AUTORISATION POUR JOUISSANCE AVANT ACQUISITION ENTRE LFA, LA COMMUNE ET M. ROBIN - APPROBATION
2023-02-005	CONVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR L’INTÉGRATION AU RÉSEAU INTERCOMMUNAL DES MÉDIATHEQUES-LUDOTHEQUES COPERNIC DE LOIRE FOREZ AGGLOMÉRATION – APPROBATION
2023-02-006	TABLEAU DU PERSONNEL COMMUNAL - MODIFICATION

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Convocation au Conseil Municipal du 23 février 2023

Délibérations 2023-02-002 à 2023-02-006 mises en ligne le 03/03/2023

Annexe 2023-02-002 - ROB CME mis en ligne le 03/03/2023

Annexe 2023-02-0003 RBF CME mis en ligne le 03/03/2023

PV du Conseil Municipal du 23 février 2023

Conseil Municipal du 23 JANVIER 2023

En téléchargement, en fichier associé :

La convocation du Conseil Municipal et la délibération.

Délibération 2023-01001

2023-01001

BUDGET COMMUNE DÉCISION MODIFICATIVE N°3

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Convocation CM 23 01 2023.

Délibération municipale N°3 (202301001) budget commune mise en ligne le 24/01/2024

Conseil Municipal du 15 DÉCEMBRE 2022

En téléchargement, en fichier associé :

la convocation du Conseil Municipal.
les délibérations de 2022-12070 à 2022-12078.

Liste des délibérations de la 2022-12-070 à 2022-12-078

2022-12-070	CONVENTION 2023-2026 RELATIVE A L’ETABLISSEMENT DES DOSSIERS CNRACL PAR LE CDG42 - ADHESION
2022-12-071	LOIRE FOREZ AGGLOMERATION – ANNULATION DE LA DELIBERATION DU 17 NOVEMBRE 2022 RELATIVE AU REVERSEMENT DU PRODUIT DE LA TAXE D’AMENAGEMENT
2022-12-072	FINANCES - OUVERTURE DE CREDITS POUR L’EXERCICE 2023
2022-12-073	FINANCES - BUDGET COMMUNE – DECISION MODIFICATIVE N°2
2022-12-074	FINANCES – MISE EN PLACE DE LA NOMENCLATURE BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57 A COMPTER DU 1ER JANVIER 2023
2022-12-075	FINANCES – FIXATION DU MODE DE GESTION DES AMORTISSEMENTS ET IMMOBILISATIONS EN M57
2022-12-076	FINANCES - TARIFS MUNICIPAUX POUR L’ANNEE 2023
2022-12-077	FINANCES - SALLES COMMUNALES – FIXATION DES TARIFS POUR L’ANNEE 2023
2022-12-078	VENTE DE PRODUITS ALIMENTAIRES PENDANT LES EVENEMENTS ORGANISES PAR LE SECTEUR JEUNES – FIXATION DES TARIFS POUR L’ANNEE 2023

Liste des délibérations de la 2022-12-060 à 2022-12-069

2022-12-060	CONVENTION OPERATIONNELLE ENTRE LA COMMUNE DE ST MARCELLIN EN FOREZ, LFA ET L’EPORA – ILOT DU COUHARD – AVENANT N°1 – APPROBATION
2022-12-061	CONVENTION OPERATIONNELLE ENTRE LA COMMUNE DE ST MARCELLIN EN FOREZ, LFA ET L’EPORA – ILOT DU COUHARD - ACQUISITION TERRAIN – 24 RUE DE LA PAIX – DOSSIER PEREZ EDMOND – APPROBATION
2022-12-062	SIVU DES GRANGES - MODIFICATION DES STATUTS - APPROBATION
2022-12-063	CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE 2023/2027 - APPROBATION
2022-12-064	ACQUISITION TERRAIN – 27 ROUTE DE LA LANDE – DOSSIER BADEL - APPROBATION
2022-12-065	ACQUISITION BANDE DE TERRAIN - RUE DE LA MARQUE – DOSSIER SCCV SAINT MARCELLIN LA MARQUE - APPROBATION
2022-12-066	TABLEAU DES VOIRIES COMMUNALES – MODIFICATION - APPROBATION
2022-12-067	SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ENERGIES DE LA LOIRE - compétence optionnelle « IRVE » - ADHESION
2022-12-068	SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ENERGIES DE LA LOIRE – DISSIMULATION RÉSEAUX BT ET TELECOM - BD DU COUHARD (OP24604) - APPROBATION
2022-12-069	TELETRAVAIL – REGLEMENT INTERIEUR - APPROBATION

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Convocation du CM du 15 novembre mise en ligne le 8 novembre 2022

Délibérations de 2022-12070 à 2022-12078 mises en ligne le 19/12/2022

Délibérations de 2022-12060 à 2022-12061 mises en ligne le 19/12/2022

Délibérations de 2022-12062 à 2022-12069 mises en ligne le 22/12/2022

Conseil Municipal du 17 NOVEMBRE 2022

En téléchargement, en fichier associé :

la convocation du Conseil Municipal.
la liste des délibérations et les résultats des votes.

Liste des délibérations de la 2022-11-049 à 2022-11-059

2022-11-049	COMMISSIONS MUNICIPALES - MODIFICATION DU NOMBRE ET DE LEUR COMPOSITION
2022-11-050	LOIRE FOREZ AGGLOMERATION - RAPPORT DEFINITIF DE LA CLECT DU 27 SEPTEMBRE 2022 - APPROBATION
2022-11-051	LOIRE FOREZ AGGLOMERATION - CONVENTION DE REVERSEMENT DU PRODUIT DE LA TAXE D'AMENAGEMENT -APPROBATION
2022-11-052	LOIRE FOREZ AGGLOMERATION - CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIERE DES COMMUNES DANS LE CADRE DE DIAGNOSTIC DES LOCAUX COMMERCIAUX VACANTS AU TITRE DU FISAC - APPROBATION
2022-11-053	DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - ASSOCIATION DES APPRENTIS OENOLOGUE CLUB (AOC) - APPROBATION
2022-11-054	CESSION D'UNE MAISON COMMUNALE - 6 RUE DE LA MARQUE - DOSSIER FERREIRA - APPROBATION
2022-11-055	CESSION D'UN IMMEUBLE COMMUNAL - PLACE MARTA - DOSSIER CHRISTIN - ANNULATION DE LA DELIBERATION
2022-11-056	RECENSEMENT GENERAL 2023 - RECRUTEMENT D'AGENTS RECENSEURS ET APPROBATION DE LEUR REMUNERATION
2022-11-057	CENTRE DE GESTION DE LA LOIRE - CONVENTION POUR LA MISE EN OEUVRE DU DISPOSITIF DE SIGNALEMENT ET DE TRAITEMENT D'ATTEINTES VOLONTAIRES A L'INTEGRITE PHYSIQUE, DES ACTES DE VIOLENCE, DE DISCRIMINATION, DE HARCELEMENT SEXUEL OU MORAL, D'AGISSEMENTS SEXISTES, DE MENACES OU D'ACTES D'INTIMIDATION - APPROBATION
2022-11-058	BUDGET COMMUNE - DECISION MODIFICATIVE N°1
2022-11-059	VENTE DE MATERIELS COMMUNAUX

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Convocation du CM du 17 novembre 2022 mise en ligne le 9 novembre 2022

CM 17/11//2022 – liste des délibérations

CM 17/ - Délibérations du 202211049 à 202211059/11/2022

Conseil Municipal du 15 SEPTEMBRE 2022

En téléchargement, en fichier associé :

la convocation du Conseil Municipal,
la liste des délibérations,
les délibérations 2022-09-034 à 2022-09-048,
le procès-verbal.

Objets des délibérations

DÉLIBÉRATION 2022-09-034	CONSEIL MUNICIPAL - ÉLECTION SUITE A LA DÉMISSION DU 7EME ADJOINT (MAINTIEN DU NOMBRE D’ADJOINT (8) ET DU RANG DU NOUVEL ADJOINT)
DÉLIBÉRATION 2022-09-035	RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL - MODIFICATION
DÉLIBÉRATION 2022-09-036	LOIRE FOREZ AGGLOMÉRATION - ENTRETIEN DES ESPACES VERTS D'INSTALLATIONS COMMUNAUTAIRES - APPROBATION DE L'AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES SERVICES TECHNIQUES DE LA COMMUNE
DÉLIBÉRATION 2022-09-037	LOIRE FOREZ AGGLOMÉRATION - SERVICE COMMUN DE COMMANDE PUBLIQUE / ASSISTANCE JURIDIQUE - APPROBATION DE L'AVENANT N°1 A LA CONVENTION D’ADHÉSION
DÉLIBÉRATION 2022-09-038	LOIRE FOREZ AGGLOMÉRATION - RAPPORT D'OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES
DÉLIBÉRATION 2022-09-039	LOIRE FOREZ AGGLOMERATION - CONVENTION INTERCOMMUNALE D'ATTRIBUTION - APPROBATION
DÉLIBÉRATION 2022-09-040	SYNDICAT INTERCOMMUNALE D'ENERGIE DE LA LOIRE - SERVICE D'ASSISTANCE A LA GESTION ENERGETIQUE - ADHESION A L'OPTION « OPERAT » - APPROBATION AVENANT
DÉLIBÉRATION 2022-09-041	SYNDICAT INTERCOMMUNALE D'ENERGIE DE LA LOIRE - INSTALLATION DE SYSTEME DE TELEGESTION A LA SALLE ARISTIDE BRIAND
DÉLIBÉRATION 2022-09-042	SYNDICAT INTERCOMMUNALE D'ÉNERGIE DE LA LOIRE - INSTALLATION DE SYSTEME DE TELEGESTION AU POLE ENFANCE JEUNESSE
DÉLIBÉRATION 2022-09-043	CESSION CTS ROBIN - AUTORISATION D'INTERVENTIONS POUR ÉTUDES SUR LE TERRAIN SITUE A TRÉMOULIN AVANT ACQUISITION D'UN LOT A LA ZONE D'ACTIVITÉS DES PLANTÉES ET TERRAINS NON CONSTRUCTIBLES

DÉLIBÉRATION 2022-09-044	CRÉATION D'UN RÉSEAU GRDF - BD DU COUHARD - APPROBATION D'UNE CONVENTION DE SERVITUDE DE RÉSEAU
DÉLIBÉRATION 2022-09-045	RECENSEMENT GÉNÉRAL DE LA POPULATION 2023 - NOMINATION COORDONNATEUR D’ENQUÊTE
DÉLIBÉRATION 2022-09-046	APPROBATION MODIFICATION TABLEAU PERSONNEL
DÉLIBÉRATION 2022-09-047	CENTRE DE GESTION DE LA LOIRE - CONTRAT DE RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL COMMUNAL - APPROBATION DE L'AVENANT N°2
DÉLIBÉRATION 2022-09-048	CENTRE DE GESTION DE LA LOIRE - CONVENTION DE DÉLÉGATION PARTIELLE DE GESTION DU PERSONNEL SERVICE REMPLACEMENT - RENOUVELLEMENT