Conseil Municipal du 3 juillet 2025 (suite des délibérations)
En fichier associé les délibérations
Conseil Municipal du 3 juillet 2025
En fichier associé et en téléchargement la convocation et les délibérations
Conseil Municipal du 22 mai 2025 suite
En fichier et en téléchargements les délibérations
Conseil Municipal du 22 mai 2025
En fichier associé et en téléchargement la convocation, les délibérations
Conseil Municipal du 27 mars 2025 Suite
En fichier associé et en téléchargement les délibérations (suite)
Conseil Municipal du 27 mars 2025
En fichier associé et en téléchargement
Conseil Municipal du 13 février 2025 suite
En fichier associé les délibération de 202502009 à 202502012 et la liste des délibérations
Conseil Municipal du 13 février 2025
En fichier associé et en téléchargement la convocation du conseil municipal, l'annexe/ROB et les délibérations
202502001 à 202502008.
Conseil Municipal du 12 décembre 2024 suite
En téléchargement les délibérations de 2024-12-061 à 2024-12-064 et le procès verbal du conseil municipal du 12 décembre.
Conseil Municipal du 12 décembre 2024
En fichier associé et en téléchargement la convocation et les délibérations.
Conseil Municipal du 7 novembre 2024 suite
En téléchargement les délibérations 2024-11-048 à 2024-11-052 et le procès-verbal.
Conseil Municipal du 7 novembre 2024
En fichier associé en téléchargement l'ordre du jour du conseil municipal du 7 novembre 2024 et les délibérations.
Conseil Municipal du 12 septembre 2024
En fichier associé et en téléchargement la convocation et les délibérations
Conseil Municipal du 20 juin 2024
En téléchargement la convocation et les délibérations.
Conseil Municipal du 15 mai 2024 - Annexe 1
En téléchargement la délibération 2024-05-019 remise gracieuse de loyers au nouveau restaurant A la CROISEE - 1 pl dr villard.pdf
Conseil Municipal du 15 mai 2024
En téléchargement la convocation et les délibérations.
Conseil Municipal du 28 mars 2024
En fichier associé en téléchargement la convocation, les délibérations, et le procès-verbal
Conseil Municipal du 15 février 2024
En fichier associé en téléchargement la convocation du conseil municipal & les délibérations.
Conseil Municipal du 14 décembre 2023 - Annexe 1
En fichier associé en téléchargement suite des délibérations de 202312098 à 202312097
Conseil Municipal du 14 décembre 2023
En téléchargement la convocation et les délibérations.
Conseil Municipal du 14 septembre 2023 annexe 2
En fichier associé le procès-verbal du conseil municipal du 14 septembre 2023
Conseil Municipal du 16 novembre 2023 - Annexe 1
En téléchargement la convocation et les délibérations
LISTE DES DELIBERATIONS
| 202311090 CONVENTION DE PARTENARIAT LFA- MISE EN PLACE D'UN SITE DE COMPOSTAGE - PEJ |
| 202311091 CONVENTION DE PARTENARIAT LFA- MISE EN PLACE D'UN SITE DE COMPOSTAGE |
| 202311092 CONVENTION D'EXPERIMENTATION - COMPTE FINANCIER UNIQUE CFU |
| 202311093 DECISION MODIFICATIVE n2 APPROBATION |
Conseil Municipal du 16 novembre 2023
En téléchargement la convocation et les délibérations
LISTE DES DELIBERATIONS
| 202311081 CONTRATS D'ASSURANCE ATTRIBUTION DES MARCHES DE SERVICES |
| 202311082 MARCHE TRAVAUX - MAINTENANCE CHAUFFAGE ECS CLIM |
| 202311083 BAIL COMMERCIAL - LOCAL COMMUNAL SITUE 1 PLACE DES COMBATTANTS - APPROBATION |
| 202311084 ACQUISITION TERRAIN ESPACE MARGUERITE GONON DOSSIER ALLIADE HABITAT |
| 202311085 ACQUISITION TERRAIN PARCELLE B 961 SITUEE A RACHASSET DOSSIER CONSORTS MARTIN |
| 202311086 DEMANDE DE SUBVENTION EVENEMENTIELLE AOC. |
| 202311087 CONVENTION DE GESTION DES FLUX DES RESERVATIONS - BATIR ET LOGER |
| 202311088 CONVENTION DE GESTION DES FLUX DES RESERVATIONS - TOIT FOREZIEN |
| 202311089 CONVENTION ENTRETIEN DES MARES FEDERATION CHASSEURS DE LA LOIRE |
Conseil Municipal du 14 septembre 2023 annexe 1
En téléchargement les délibérations en fichier associé de 2023-09071 à 2023-06-080
Conseil Municipal du 14 septembre 2023
En téléchargement la convocation et délibérations en fichier associé de 2023-09-063 à 2023-09-070
Délibérations 2023-09063 à 2023-06-080
2023-09-063 COMMISSIONS MUNICIPALES - MODIFICATION
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2023-09-064 DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE – ASSOCIATION PATRIMOINE VIVANT
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2023-09-065 CONVENTION D’ADHESION AU SERVICE COMMUN DE LA COMMANDE PUBLIQUE / ASSITANCE JURIDIQUE ENTRE LA COMMUNE DE SAINT-MARCELLIN-EN-FOREZ ET LOIRE FOREZ AGGLOMERATION - AVENANT N°2 - APPROBATION
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2023-09-066 - DENOMINATION DE TROIS ESPACES DE STATIONNEMENTS : OUTRE L’EAU – AVENTURE DU RAIL – LES MAZENOTTES
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2023-09-067 - RENOVATION DES COURTS DE TENNIS : ATTRIBUTION DES MARCHES DE TRAVAUX
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2023-09-068 - ISOLATION DES BATIMENTS DE L’ECOLE MATERNELLE : AUTORISATION DE LANCER UNE CONSULTATION
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2023-09-069 - ACQUISITION TERRAIN – AVENUE DE LA GARE – DOSSIER CONSORTS FOURNIER - APPROBATION
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2023-09-070 - ACQUISITION TERRAIN – AVENUE DE LA GARE – DOSSIER CHEMINAL / BOURGIN – APPROBATION
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2023-09-071 ACQUISITION TERRAIN – AVENUE DE LA GARE – DOSSIER CHEMINAL - APPROBATION
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2023-09-072 - CESSION D’UN TERRAIN COMMUNAL – ROUTE DE CHATELUS – DOSSIER HAEBEGGER - PERROTIN
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2023-09-073 - CESSION D’UN TERRAIN COMMUNAL – ROUTE DE BOISSET – DOSSIER RIVAL
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2023-09-074 - CONVENTION DE MISE EN COMMUN DES AGENTS DE POLICE MUNICIPALE ET DE LEURS EQUIPEMENTS AVEC LES COMMUNES DE PERIGNEUX ET DE BOISSET-SAINT-PRIEST - MODIFICATION
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2023-06-075 -SIVU DES GRANGES – CREATION D’UNE ANNEXE SUR LA COMMUNE DE SAINT MARCELLIN EN FOREZ – ACCORD POLITIQUE
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2023-06-076 - CONVENTION RELATIVE A LA PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DU CENTRE MEDICO-SCOLAIRE DE LA COMMUNE D’ANDREZIEUX-BOUTHEON - APPROBATION
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2023-06-077 - TARIFS DES SERVICES DU POLE ENFANCE JEUNESSE - MODIFICATION
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2023-06-078 - CREATION D’UN COMITE SOCIAL TERRITORIAL
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2023-06-079 - MODIFICATION DU TABLEAU DU PERSONNEL
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2023-06-080 - BUDGET PRINCIPAL - DECISION MODIFICATIVE N°1 - APPROBATION
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Conseil Municipal du 9 juin 2023
En téléchargement la convocation et délibérations (en fichier associé)
Délibérations 2023-069-2023-070-2023-071-2023-076
2023-069 - Régie recettes avances PEJ - Décision création
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2023-070 - Régie recettes Vie locale - Décision création PROJET
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2023-071 - Régie recettes Vie locale - Ss Régie Médiathèque - Décision création
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2023-076 - Régie recettes avances Accueil Jeunes - Décision création
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2023-06-042 - DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL ET DE SES SUPPLEANTS EN VUE DE L'ELECTION DES SENATEURS DU 24 SEPTEMBRE 2023
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2023-06-043 - PROJET DE MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUi) A 45 COMMUNES, LANCEE LE 7 MARS 2023 - AVIS
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2023-06-044 - RENOVATION DES COURTS DE TENNIS : APPROBATION DU PROGRAMME ET DE L'ENVELOPPE FINANCIERE, AUTORISATION DE LANCER UNE CONSULTATION
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2023-06-045 - VOIRIE - DECLASSEMENT – ROUTE DU BLED / GREZIEUX – DOSSIER MURGAT
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2023-06-046 - CESSION TERRAIN SITUE 1 ROUTE DE L’HOSPITALET « MAISON BLANCHE » – DOSSIER MURGAT
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2023-06-047- DÉCLASSEMENT D’UNE VOIRIE - IMPASSE BASSET
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2023-06-048 - CESSION D’UNE PARTIE D’UN ESPACE PRIVE SITUE IMPASSE BASSET AUX CONSORTS MERLAT, PROPRIETAIRES RIVERAINS
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2023-06-049 - CESSION D’UNE PARTIE D’UN ESPACE PUBLIC SITUE IMPASSE BASSET AUX CONSORTS THIOLIERE, PROPRIETAIRES RIVERAINS
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2023-06-050 - CESSION D’UNE PARTIE D’UN ESPACE PUBLIC SITUE IMPASSE BASSET A MME SOULHAT SALICHON, PROPRIETAIRE RIVERAINE
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2023-06-051 - CESSION D’UNE PARTIE D’UN ESPACE PUBLIC SITUE IMPASSE BASSET A LA SCI COTTE SAN, PROPRIETAIRE RIVERAIN
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2023-06-052 - SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ENERGIES DE LA LOIRE – EXTENSION IGC TELECOM – RUE BENOIT FAURE (OP24550) - APPROBATION
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2023-06-053 - TARIFS DES SERVICES DU POLE ENFANCE JEUNESSE - MODIFICATION
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2023-06-054 - REGLEMENTS INTERIEURS – POLE ENFANCE JEUNESSE - MODIFICATON
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2023-06-055 - CAMPS D’ETE - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE, LE DEPARTEMENT DE LA LOIRE DANS LE CADRE DE L'OPERATION « ETE JEUNES » 2023 - APPROBATION
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2023-06-056 - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2023 – ASSOCIATION YOSEIKAN
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2023-06-057 - DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE – ASSOCIATION FOOTBALL CLUB MARCELLINOIS (FCM)
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2023-06-058- APPROBATION DE DEUX CONTRATS D’APPRENTISSAGE (ENFANCE JEUNESSE)
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Conseil Municipal du 11 MAI 2023
En téléchargement la convocation, les délibérations et le procès-verbal.
Liste des délibérations de la 2023-05-022 à 2023-05-027
2023-05-022 - DESIGNATION D’UN REFERENT DEONTOLOGUE
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2023-05-023 - TARIFS MUNICIPAUX POUR L’ANNEE 2023 - MODIFICATION
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2023-05-024 - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS VERT POUR L’OPERATION DE RENOVATION ENERGETIQUE DE L’ECOLE MATERNELLE.
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2023-05-025 - DEMANDE DE SUBVENTION AU FONDS VERT POUR LA CREATION D’UNE RESERVE INCENDIE DANS LE SECTEUR DE LA ROUTE DES CIMES – FONT DES SARRAZINS.
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2023-05-026 - REGLEMENT INTERNE D’ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS MUNICIPALES AUX ASSOCIATIONS - APPROBATION
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2023-05-027 -SUBVENTIONS MUNICIPALES DE L’ANNÉE 2023 - APPROBATION
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Liste des délibérations de la 2023-05-028 à 2023-05-041
2023-05-028 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE – ASSOCIATION BMX - APPROBATION
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2023-05-029 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE – ASSOCIATION DANZA CUBANA - APPROBATION
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2023-05-030 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE – ASSOCIATION CERCLE DE POKER FOREZIEN (CPF) - APPROBATION
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2023-05-031- CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D’ALLOCATION FAMILIALE DE LA LOIRE POUR LA PERIODE 2023-2027 - APPROBATION
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2023-05-032 - ZONE D’ACTIVITES LES PLANTEES – MODIFICATION D’UNE SERVITUDE DE PASSAGE ET CONSTITUTION D’UNE SERVITUDE POUR RESEAU D’EAU POTABLE
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2023-05-033 - CESSION TERRAIN A M. ROBIN – TREMOULIN – DOSSIER ROBIN
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2023-05-034 - CESSION A LA SOCIETE TELEDIFFUSION DE FRANCE D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE CADASTREE AT 28 - APPROBATION
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2023-05-035 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ET/OU TRANSFERT EN PLEINE PROPRIETE DES BIENS MEUBLES ET IMMEUBLES AFFECTES A L’EXERCICE DE LA COMPETENCE "ZONES D’ACTIVITES ECONOMIQUES" PAR LA COMMUNE A LOIRE FOREZ AGGLOMERATION ET TRANSFERT D’UN TERRAIN DE LA ZAE LES PLANTEES A LOIRE FOREZ AGGLOMERATION – AVENANT N°3 – APPROBATION
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2023-05-036 - PROGRAMME VOIRIE COMMUNALE 2023 : APPROBATION DU PROGRAMME ET DE L'ENVELLOPPE FINANCIERE, AUTORISATION DE DEPOSER DES AUTORISATIONS D'URBANISME, AUTORISATION DE LANCER UNE CONSULTATION
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2023-05-037 - DENOMINATION D’UNE VOIE COMMUNALE
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2023-05-038 - APPROBATION MODIFICATION TABLEAU PERSONNEL
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2023-05-039 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN SALARIE PAR FAMILLES RURALES A LA COMMUNE DE ST MARCELLIN EN FOREZ - APPROBATION
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2023-05-040 - MEDIATION PREALABLE OBLIGATOIRE (MPO) AUPRES DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE LA LOIRE – ADHESION
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2023-05-041 - CONVENTION POUR LA MISE EN PLACE DE CHANTIERS EDUCATIFS - APPROBATION
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Conseil Municipal du 23 MARS 2023
En téléchargement la convocation, les délibérations et le PV
Liste des délibérations de la 2023-03-007 à 2023-03-021
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2023-03-007 - DÉSIGNATION DU CORRESPONDANT DE LA DÉFENSE - MODIFICATION
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2023-03-008 - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT AU SEIN DE L'AGENCE EPURES
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2023-03-009 - COMMISSION D'APPEL D'OFFRES (CAO) ET DE LA COMMISSION DE DÉLEÉGATION DE SERVICE PUBLIC (DSP) – MODIFICATION DE LA DÉSIGNATION
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2023-03-010 - COMMISSION MAPA – MODIFICATION DE LA DÉSIGNATION DES MEMBRES
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2023-03-011 - BUDGET COMMUNE – VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L’ANNÉE 2022
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2023-03-012 - BUDGET COMMUNE – VOTE DE L’AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L’ANNÉE 2022
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2023-03-013 - BUDGET COMMUNE – VOTE DU COMPTE DE GESTION DE L'EXERCICE 2022
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2023-03-014 - BUDGET COMMUNE - VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE L’EXERCICE 2023
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2023-03-015 - VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2023
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2023-03-016 - MISE EN PLACE DE LA NOMENCLATURE BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M57 AU 1ER JANVIER 2023 : APPLICATION DE LA FONGIBILITÉ DES CRÉDITS
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2023-03-017 - CONTRACTUALISATION D’UNE LIGNE DE TRÉSORERIE A HAUTEUR DE 300 000 €
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2023-03-018 - DÉNOMINATION DE DEUX ESPACES DE STATIONNEMENTS : AU COLOMBIER – AU MOULIN
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2023-03-019 - TABLEAU DES VOIRIES COMMUNALES – MODIFICATION - APPROBATION
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2023-03-020 - VOTE DES SUBVENTIONS RELATIVES AUX PROJETS PÉDAGOGIQUES DES ÉCOLES
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2023-03-021 - CONTRATS D’ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL COMMUNAL - DÉLÉGATION AU CENTRE DE GESTION DE LA LOIRE AFIN DE NÉGOCIER UN CONTRAT GROUPE
|
Conseil Municipal du 23 FEVRIER 2023
Convocation, délibérations et PV en téléchargement
Délibérations 2023-02-002 à 2023-02-006
| 2023-02-002 |
RAPPORT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2023 – BUDGET COMMUNE
|
| 2023-02-003 |
REGLEMENT BUDGÉTAIRE ET FINANCIER - APPROBATION |
| 2023-02-004 |
ZA DES PLANTÉES - CONVENTION TRIPARTITE D’AUTORISATION POUR JOUISSANCE AVANT ACQUISITION ENTRE LFA, LA COMMUNE ET M. ROBIN - APPROBATION
|
| 2023-02-005 |
CONVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR L’INTÉGRATION AU RÉSEAU INTERCOMMUNAL DES MÉDIATHEQUES-LUDOTHEQUES COPERNIC DE LOIRE FOREZ AGGLOMÉRATION – APPROBATION
|
| 2023-02-006 |
TABLEAU DU PERSONNEL COMMUNAL - MODIFICATION
|
Conseil Municipal du 23 JANVIER 2023
En téléchargement, en fichier associé :
La convocation du Conseil Municipal et la délibération.
Délibération 2023-01001
2023-01001
|
BUDGET COMMUNE DÉCISION MODIFICATIVE N°3
|
Conseil Municipal du 15 DÉCEMBRE 2022
En téléchargement, en fichier associé :
-
la convocation du Conseil Municipal.
-
les délibérations de 2022-12070 à 2022-12078.
Liste des délibérations de la 2022-12-070 à 2022-12-078
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2022-12-070
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CONVENTION 2023-2026 RELATIVE A L’ETABLISSEMENT DES DOSSIERS CNRACL PAR LE CDG42 - ADHESION
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2022-12-071
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LOIRE FOREZ AGGLOMERATION – ANNULATION DE LA DELIBERATION DU 17 NOVEMBRE 2022 RELATIVE AU REVERSEMENT DU PRODUIT DE LA TAXE D’AMENAGEMENT
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2022-12-072
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FINANCES - OUVERTURE DE CREDITS POUR L’EXERCICE 2023
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2022-12-073
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FINANCES - BUDGET COMMUNE – DECISION MODIFICATIVE N°2
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2022-12-074
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FINANCES – MISE EN PLACE DE LA NOMENCLATURE BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57 A COMPTER DU 1ER JANVIER 2023
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2022-12-075
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FINANCES – FIXATION DU MODE DE GESTION DES AMORTISSEMENTS ET IMMOBILISATIONS EN M57
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2022-12-076
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FINANCES - TARIFS MUNICIPAUX POUR L’ANNEE 2023
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2022-12-077
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FINANCES - SALLES COMMUNALES – FIXATION DES TARIFS POUR L’ANNEE 2023
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2022-12-078
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VENTE DE PRODUITS ALIMENTAIRES PENDANT LES EVENEMENTS ORGANISES PAR LE SECTEUR JEUNES – FIXATION DES TARIFS POUR L’ANNEE 2023
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Liste des délibérations de la 2022-12-060 à 2022-12-069
| 2022-12-060 |
CONVENTION OPERATIONNELLE ENTRE LA COMMUNE DE ST MARCELLIN EN FOREZ, LFA ET L’EPORA – ILOT DU COUHARD – AVENANT N°1 – APPROBATION
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2022-12-061
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CONVENTION OPERATIONNELLE ENTRE LA COMMUNE DE ST MARCELLIN EN FOREZ, LFA ET L’EPORA – ILOT DU COUHARD - ACQUISITION TERRAIN – 24 RUE DE LA PAIX – DOSSIER PEREZ EDMOND – APPROBATION |
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2022-12-062
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SIVU DES GRANGES - MODIFICATION DES STATUTS - APPROBATION
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2022-12-063
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CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE 2023/2027 - APPROBATION
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2022-12-064
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ACQUISITION TERRAIN – 27 ROUTE DE LA LANDE – DOSSIER BADEL - APPROBATION
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2022-12-065
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ACQUISITION BANDE DE TERRAIN - RUE DE LA MARQUE – DOSSIER SCCV SAINT MARCELLIN LA MARQUE - APPROBATION
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2022-12-066
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TABLEAU DES VOIRIES COMMUNALES – MODIFICATION - APPROBATION
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2022-12-067
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SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ENERGIES DE LA LOIRE - compétence optionnelle « IRVE » - ADHESION
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2022-12-068
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SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ENERGIES DE LA LOIRE – DISSIMULATION RÉSEAUX BT ET TELECOM - BD DU COUHARD (OP24604) - APPROBATION
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| 2022-12-069 |
TELETRAVAIL – REGLEMENT INTERIEUR - APPROBATION
|
Conseil Municipal du 17 NOVEMBRE 2022
En téléchargement, en fichier associé :
-
la convocation du Conseil Municipal.
-
la liste des délibérations et les résultats des votes.
Liste des délibérations de la 2022-11-049 à 2022-11-059
| 2022-11-049 |
COMMISSIONS MUNICIPALES - MODIFICATION DU NOMBRE ET DE LEUR COMPOSITION |
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2022-11-050
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LOIRE FOREZ AGGLOMERATION - RAPPORT DEFINITIF DE LA CLECT DU 27 SEPTEMBRE 2022 - APPROBATION
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2022-11-051
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LOIRE FOREZ AGGLOMERATION - CONVENTION DE REVERSEMENT DU PRODUIT DE LA TAXE D'AMENAGEMENT -APPROBATION
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2022-11-052
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LOIRE FOREZ AGGLOMERATION - CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIERE DES COMMUNES DANS LE CADRE DE DIAGNOSTIC DES LOCAUX COMMERCIAUX VACANTS AU TITRE DU FISAC - APPROBATION
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2022-11-053
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DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - ASSOCIATION DES APPRENTIS OENOLOGUE CLUB (AOC) - APPROBATION |
| 2022-11-054 |
CESSION D'UNE MAISON COMMUNALE - 6 RUE DE LA MARQUE - DOSSIER FERREIRA - APPROBATION
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2022-11-055
|
CESSION D'UN IMMEUBLE COMMUNAL - PLACE MARTA - DOSSIER CHRISTIN - ANNULATION DE LA DELIBERATION
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2022-11-056
|
RECENSEMENT GENERAL 2023 - RECRUTEMENT D'AGENTS RECENSEURS ET APPROBATION DE LEUR REMUNERATION
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2022-11-057
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CENTRE DE GESTION DE LA LOIRE - CONVENTION POUR LA MISE EN OEUVRE DU DISPOSITIF DE SIGNALEMENT ET DE TRAITEMENT D'ATTEINTES VOLONTAIRES A L'INTEGRITE PHYSIQUE, DES ACTES DE VIOLENCE, DE DISCRIMINATION, DE HARCELEMENT SEXUEL OU MORAL, D'AGISSEMENTS SEXISTES, DE MENACES OU D'ACTES D'INTIMIDATION - APPROBATION
|
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2022-11-058
|
BUDGET COMMUNE - DECISION MODIFICATIVE N°1
|
|
2022-11-059
|
VENTE DE MATERIELS COMMUNAUX
|
Conseil Municipal du 15 SEPTEMBRE 2022
En téléchargement, en fichier associé :
-
la convocation du Conseil Municipal,
-
la liste des délibérations,
-
les délibérations 2022-09-034 à 2022-09-048,
-
le procès-verbal.
Objets des délibérations
| DÉLIBÉRATION 2022-09-034 |
CONSEIL MUNICIPAL - ÉLECTION SUITE A LA DÉMISSION DU 7EME ADJOINT (MAINTIEN DU NOMBRE D’ADJOINT (8) ET DU RANG DU NOUVEL ADJOINT) |
| DÉLIBÉRATION 2022-09-035 |
RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL - MODIFICATION |
| DÉLIBÉRATION 2022-09-036 |
LOIRE FOREZ AGGLOMÉRATION - ENTRETIEN DES ESPACES VERTS D'INSTALLATIONS COMMUNAUTAIRES - APPROBATION DE L'AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES SERVICES TECHNIQUES DE LA COMMUNE
|
| DÉLIBÉRATION 2022-09-037 |
LOIRE FOREZ AGGLOMÉRATION - SERVICE COMMUN DE COMMANDE PUBLIQUE / ASSISTANCE JURIDIQUE - APPROBATION DE L'AVENANT N°1 A LA CONVENTION D’ADHÉSION
|
| DÉLIBÉRATION 2022-09-038 |
LOIRE FOREZ AGGLOMÉRATION - RAPPORT D'OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES
|
| DÉLIBÉRATION 2022-09-039 |
LOIRE FOREZ AGGLOMERATION - CONVENTION INTERCOMMUNALE D'ATTRIBUTION - APPROBATION |
| DÉLIBÉRATION 2022-09-040 |
SYNDICAT INTERCOMMUNALE D'ENERGIE DE LA LOIRE - SERVICE D'ASSISTANCE A LA GESTION ENERGETIQUE - ADHESION A L'OPTION « OPERAT » - APPROBATION AVENANT
|
| DÉLIBÉRATION 2022-09-041 |
SYNDICAT INTERCOMMUNALE D'ENERGIE DE LA LOIRE - INSTALLATION DE SYSTEME DE TELEGESTION A LA SALLE ARISTIDE BRIAND
|
| DÉLIBÉRATION 2022-09-042 |
SYNDICAT INTERCOMMUNALE D'ÉNERGIE DE LA LOIRE - INSTALLATION DE SYSTEME DE TELEGESTION AU POLE ENFANCE JEUNESSE
|
| DÉLIBÉRATION 2022-09-043 |
CESSION CTS ROBIN - AUTORISATION D'INTERVENTIONS POUR ÉTUDES SUR LE TERRAIN SITUE A TRÉMOULIN AVANT ACQUISITION D'UN LOT A LA ZONE D'ACTIVITÉS DES PLANTÉES ET TERRAINS NON CONSTRUCTIBLES
|
|
DÉLIBÉRATION
2022-09-044
|
CRÉATION D'UN RÉSEAU GRDF - BD DU COUHARD - APPROBATION D'UNE CONVENTION DE SERVITUDE DE RÉSEAU
|
|
DÉLIBÉRATION
2022-09-045 |
RECENSEMENT GÉNÉRAL DE LA POPULATION 2023 - NOMINATION COORDONNATEUR D’ENQUÊTE |
|
DÉLIBÉRATION
2022-09-046 |
APPROBATION MODIFICATION TABLEAU PERSONNEL |
|
DÉLIBÉRATION
2022-09-047 |
CENTRE DE GESTION DE LA LOIRE - CONTRAT DE RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL COMMUNAL - APPROBATION DE L'AVENANT N°2 |
|
DÉLIBÉRATION
2022-09-048 |
CENTRE DE GESTION DE LA LOIRE - CONVENTION DE DÉLÉGATION PARTIELLE DE GESTION DU PERSONNEL SERVICE REMPLACEMENT - RENOUVELLEMENT
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