Vie municipale

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Conseil Municipal du 28 mars 2024

En fichier associé en téléchargement la convocation.

Conseil Municipal du 14 décembre 2023 - Annexe 1

En fichier associé en téléchargement suite des délibérations de 202312098  à 202312097

Conseil Municipal du 14 septembre 2023 annexe 2

En fichier associé le procès-verbal du conseil municipal du 14 septembre 2023

Conseil Municipal du 16 novembre 2023 - Annexe 1

En téléchargement la convocation et les délibérations

LISTE DES DELIBERATIONS

202311090 CONVENTION DE PARTENARIAT LFA-  MISE EN PLACE D'UN SITE DE COMPOSTAGE - PEJ
202311091 CONVENTION DE PARTENARIAT LFA-  MISE EN PLACE D'UN SITE DE COMPOSTAGE
202311092 CONVENTION D'EXPERIMENTATION - COMPTE FINANCIER UNIQUE CFU
202311093 DECISION MODIFICATIVE n2  APPROBATION

 

Conseil Municipal du 16 novembre 2023

En téléchargement la convocation et les délibérations

LISTE DES DELIBERATIONS

202311081 CONTRATS D'ASSURANCE   ATTRIBUTION DES MARCHES DE SERVICES
202311082 MARCHE TRAVAUX - MAINTENANCE CHAUFFAGE ECS CLIM
202311083 BAIL COMMERCIAL - LOCAL COMMUNAL SITUE 1 PLACE DES COMBATTANTS - APPROBATION
202311084 ACQUISITION TERRAIN  ESPACE MARGUERITE GONON  DOSSIER ALLIADE HABITAT
202311085 ACQUISITION TERRAIN  PARCELLE B 961 SITUEE A RACHASSET  DOSSIER CONSORTS MARTIN
202311086 DEMANDE DE SUBVENTION EVENEMENTIELLE AOC.
202311087 CONVENTION DE GESTION DES FLUX DES RESERVATIONS - BATIR ET LOGER
202311088 CONVENTION DE GESTION DES FLUX DES RESERVATIONS - TOIT FOREZIEN
202311089 CONVENTION ENTRETIEN DES MARES  FEDERATION CHASSEURS DE LA LOIRE

 

Conseil Municipal du 14 septembre 2023

En téléchargement la convocation et délibérations en fichier associé de 2023-09-063 à 2023-09-070

Délibérations 2023-09063 à 2023-06-080

2023-09-063 COMMISSIONS MUNICIPALES - MODIFICATION

2023-09-064 DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE – ASSOCIATION PATRIMOINE VIVANT

2023-09-065 CONVENTION D’ADHESION AU SERVICE COMMUN DE LA COMMANDE PUBLIQUE / ASSITANCE JURIDIQUE ENTRE LA COMMUNE DE SAINT-MARCELLIN-EN-FOREZ ET LOIRE FOREZ AGGLOMERATION - AVENANT N°2 - APPROBATION

2023-09-066 - DENOMINATION DE TROIS ESPACES DE STATIONNEMENTS : OUTRE L’EAU – AVENTURE DU RAIL – LES MAZENOTTES

2023-09-067 - RENOVATION DES COURTS DE TENNIS :  ATTRIBUTION DES MARCHES DE TRAVAUX

2023-09-068 - ISOLATION DES BATIMENTS DE L’ECOLE MATERNELLE :  AUTORISATION DE LANCER UNE CONSULTATION

2023-09-069 - ACQUISITION TERRAIN – AVENUE DE LA GARE – DOSSIER CONSORTS FOURNIER - APPROBATION

2023-09-070 - ACQUISITION TERRAIN – AVENUE DE LA GARE – DOSSIER CHEMINAL / BOURGIN – APPROBATION

2023-09-071 ACQUISITION TERRAIN – AVENUE DE LA GARE – DOSSIER CHEMINAL - APPROBATION

2023-09-072 - CESSION D’UN TERRAIN COMMUNAL – ROUTE DE CHATELUS – DOSSIER HAEBEGGER - PERROTIN

2023-09-073 - CESSION D’UN TERRAIN COMMUNAL – ROUTE DE BOISSET – DOSSIER RIVAL

2023-09-074 - CONVENTION DE MISE EN COMMUN DES AGENTS DE POLICE MUNICIPALE ET DE LEURS EQUIPEMENTS AVEC LES COMMUNES DE PERIGNEUX ET DE BOISSET-SAINT-PRIEST - MODIFICATION

2023-06-075 -SIVU DES GRANGES – CREATION D’UNE ANNEXE SUR LA COMMUNE DE SAINT MARCELLIN EN FOREZ – ACCORD POLITIQUE

2023-06-076 - CONVENTION RELATIVE A LA PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DU CENTRE MEDICO-SCOLAIRE DE LA COMMUNE D’ANDREZIEUX-BOUTHEON - APPROBATION

2023-06-077 - TARIFS DES SERVICES DU POLE ENFANCE JEUNESSE - MODIFICATION

2023-06-078 - CREATION D’UN COMITE SOCIAL TERRITORIAL

2023-06-079 - MODIFICATION DU TABLEAU DU PERSONNEL

2023-06-080 - BUDGET PRINCIPAL - DECISION MODIFICATIVE N°1 - APPROBATION

 

Conseil Municipal du 9 juin 2023

En téléchargement la convocation et délibérations (en fichier associé)

Délibérations 2023-069-2023-070-2023-071-2023-076

2023-069 - Régie recettes  avances PEJ - Décision création

2023-070 - Régie recettes Vie locale - Décision création PROJET

2023-071 - Régie recettes Vie locale - Ss Régie Médiathèque - Décision création

2023-076 - Régie recettes  avances Accueil Jeunes - Décision création

 

2023-06-042 - DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL ET DE SES SUPPLEANTS EN VUE DE L'ELECTION DES SENATEURS DU 24 SEPTEMBRE 2023

2023-06-043 - PROJET DE MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUi) A 45 COMMUNES, LANCEE LE 7 MARS 2023 - AVIS                                                                                                                   

2023-06-044 - RENOVATION DES COURTS DE TENNIS :  APPROBATION DU PROGRAMME ET DE L'ENVELOPPE FINANCIERE, AUTORISATION DE LANCER UNE CONSULTATION

2023-06-045 - VOIRIE - DECLASSEMENT – ROUTE DU BLED / GREZIEUX – DOSSIER MURGAT

2023-06-046 - CESSION TERRAIN SITUE 1 ROUTE DE L’HOSPITALET « MAISON BLANCHE » – DOSSIER MURGAT

2023-06-047- DÉCLASSEMENT D’UNE VOIRIE - IMPASSE BASSET

2023-06-048 - CESSION D’UNE PARTIE D’UN ESPACE PRIVE SITUE IMPASSE BASSET AUX CONSORTS MERLAT, PROPRIETAIRES RIVERAINS

2023-06-049 - CESSION D’UNE PARTIE D’UN ESPACE PUBLIC SITUE IMPASSE BASSET AUX CONSORTS THIOLIERE, PROPRIETAIRES RIVERAINS

2023-06-050 - CESSION D’UNE PARTIE D’UN ESPACE PUBLIC SITUE IMPASSE BASSET A MME SOULHAT SALICHON, PROPRIETAIRE RIVERAINE

2023-06-051 - CESSION D’UNE PARTIE D’UN ESPACE PUBLIC SITUE IMPASSE BASSET A LA SCI COTTE SAN, PROPRIETAIRE RIVERAIN

2023-06-052 - SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ENERGIES DE LA LOIRE – EXTENSION IGC TELECOM – RUE BENOIT FAURE (OP24550) - APPROBATION

2023-06-053 - TARIFS DES SERVICES DU POLE ENFANCE JEUNESSE - MODIFICATION

2023-06-054 - REGLEMENTS INTERIEURS – POLE ENFANCE JEUNESSE - MODIFICATON

2023-06-055 - CAMPS D’ETE - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE, LE DEPARTEMENT DE LA LOIRE DANS LE CADRE DE L'OPERATION « ETE JEUNES » 2023 - APPROBATION

2023-06-056 - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2023 – ASSOCIATION YOSEIKAN

2023-06-057 - DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE – ASSOCIATION FOOTBALL CLUB MARCELLINOIS (FCM)

2023-06-058- APPROBATION DE DEUX CONTRATS D’APPRENTISSAGE (ENFANCE JEUNESSE)

 

Conseil Municipal du 11 MAI 2023

En téléchargement la convocation, les délibérations et le procès-verbal.

Liste des délibérations de la 2023-05-022 à 2023-05-027

2023-05-022 - DESIGNATION D’UN REFERENT DEONTOLOGUE

2023-05-023 - TARIFS MUNICIPAUX POUR L’ANNEE 2023 - MODIFICATION

2023-05-024 - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS VERT POUR L’OPERATION DE RENOVATION ENERGETIQUE DE L’ECOLE MATERNELLE.

2023-05-025 - DEMANDE DE SUBVENTION AU FONDS VERT POUR LA CREATION D’UNE RESERVE INCENDIE DANS LE SECTEUR DE LA ROUTE DES CIMES – FONT DES SARRAZINS.

2023-05-026 - REGLEMENT INTERNE D’ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS MUNICIPALES AUX ASSOCIATIONS - APPROBATION

2023-05-027 -SUBVENTIONS MUNICIPALES DE L’ANNÉE 2023 - APPROBATION

 

Liste des délibérations de la 2023-05-028 à 2023-05-041

2023-05-028 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE – ASSOCIATION BMX - APPROBATION

2023-05-029 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE – ASSOCIATION DANZA CUBANA - APPROBATION

2023-05-030 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE – ASSOCIATION CERCLE DE POKER FOREZIEN (CPF) - APPROBATION

2023-05-031- CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D’ALLOCATION FAMILIALE DE LA LOIRE POUR LA PERIODE 2023-2027 - APPROBATION

2023-05-032 - ZONE D’ACTIVITES LES PLANTEES – MODIFICATION D’UNE SERVITUDE DE PASSAGE ET CONSTITUTION D’UNE SERVITUDE POUR RESEAU D’EAU POTABLE

2023-05-033 - CESSION TERRAIN A M. ROBIN – TREMOULIN – DOSSIER ROBIN

2023-05-034 - CESSION A LA SOCIETE TELEDIFFUSION DE FRANCE D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE CADASTREE AT 28 - APPROBATION

2023-05-035 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ET/OU TRANSFERT EN PLEINE PROPRIETE DES BIENS MEUBLES ET IMMEUBLES AFFECTES A L’EXERCICE DE LA COMPETENCE "ZONES D’ACTIVITES ECONOMIQUES" PAR LA COMMUNE A LOIRE FOREZ AGGLOMERATION ET TRANSFERT D’UN TERRAIN DE LA ZAE LES PLANTEES A LOIRE FOREZ AGGLOMERATION – AVENANT N°3 – APPROBATION

2023-05-036 - PROGRAMME VOIRIE COMMUNALE 2023 :  APPROBATION DU PROGRAMME ET DE L'ENVELLOPPE FINANCIERE, AUTORISATION DE DEPOSER DES AUTORISATIONS D'URBANISME, AUTORISATION DE LANCER UNE CONSULTATION

2023-05-037 - DENOMINATION D’UNE VOIE COMMUNALE

2023-05-038 - APPROBATION MODIFICATION TABLEAU PERSONNEL

2023-05-039 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN SALARIE PAR FAMILLES RURALES A LA COMMUNE DE ST MARCELLIN EN FOREZ - APPROBATION

2023-05-040 - MEDIATION PREALABLE OBLIGATOIRE (MPO) AUPRES DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE LA LOIRE – ADHESION

2023-05-041 - CONVENTION POUR LA MISE EN PLACE DE CHANTIERS EDUCATIFS - APPROBATION

 

Conseil Municipal du 23 MARS 2023

En téléchargement la convocation, les délibérations et le PV

Liste des délibérations de la 2023-03-007 à 2023-03-021

2023-03-007 - DÉSIGNATION DU CORRESPONDANT DE LA DÉFENSE - MODIFICATION

2023-03-008 - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT AU SEIN DE L'AGENCE EPURES

2023-03-009 - COMMISSION D'APPEL D'OFFRES (CAO) ET DE LA COMMISSION DE DÉLEÉGATION DE SERVICE PUBLIC (DSP) – MODIFICATION DE LA DÉSIGNATION

2023-03-010 - COMMISSION MAPA – MODIFICATION DE LA DÉSIGNATION DES MEMBRES

2023-03-011 - BUDGET COMMUNE – VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L’ANNÉE 2022

2023-03-012 - BUDGET COMMUNE – VOTE DE L’AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L’ANNÉE 2022

2023-03-013 - BUDGET COMMUNE – VOTE DU COMPTE DE GESTION DE L'EXERCICE 2022

2023-03-014 - BUDGET COMMUNE - VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE L’EXERCICE 2023

2023-03-015 - VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2023

2023-03-016 - MISE EN PLACE DE LA NOMENCLATURE BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M57 AU 1ER JANVIER 2023 : APPLICATION DE LA FONGIBILITÉ DES CRÉDITS

2023-03-017 - CONTRACTUALISATION D’UNE LIGNE DE TRÉSORERIE A HAUTEUR DE 300 000 €

2023-03-018 - DÉNOMINATION DE DEUX ESPACES DE STATIONNEMENTS : AU COLOMBIER – AU MOULIN

2023-03-019 - TABLEAU DES VOIRIES COMMUNALES – MODIFICATION - APPROBATION

2023-03-020 - VOTE DES SUBVENTIONS RELATIVES AUX PROJETS PÉDAGOGIQUES DES ÉCOLES

2023-03-021 - CONTRATS D’ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL COMMUNAL - DÉLÉGATION AU CENTRE DE GESTION DE LA LOIRE AFIN DE NÉGOCIER UN CONTRAT GROUPE

 

 

Conseil Municipal du 23 FEVRIER 2023

Convocation, délibérations et PV en téléchargement

Délibérations 2023-02-002 à 2023-02-006

2023-02-002

RAPPORT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2023 – BUDGET COMMUNE

2023-02-003 REGLEMENT BUDGÉTAIRE ET FINANCIER - APPROBATION
2023-02-004

ZA DES PLANTÉES - CONVENTION TRIPARTITE D’AUTORISATION POUR JOUISSANCE AVANT ACQUISITION ENTRE LFA, LA COMMUNE ET M. ROBIN - APPROBATION

2023-02-005

CONVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR L’INTÉGRATION AU RÉSEAU INTERCOMMUNAL DES MÉDIATHEQUES-LUDOTHEQUES COPERNIC DE LOIRE FOREZ AGGLOMÉRATION – APPROBATION

2023-02-006

TABLEAU DU PERSONNEL COMMUNAL - MODIFICATION

 

Conseil Municipal du 23 JANVIER 2023

En téléchargement, en fichier associé :

La convocation du Conseil Municipal et la délibération.

Délibération 2023-01001

2023-01001

BUDGET COMMUNE DÉCISION MODIFICATIVE N°3

 

Conseil Municipal du 15 DÉCEMBRE 2022

En téléchargement, en fichier associé :

  • la convocation du Conseil Municipal.

  • les délibérations de 2022-12070 à 2022-12078.

Liste des délibérations de la 2022-12-070 à 2022-12-078

           

2022-12-070

   

CONVENTION 2023-2026 RELATIVE A L’ETABLISSEMENT DES DOSSIERS CNRACL PAR LE CDG42 - ADHESION

2022-12-071

LOIRE FOREZ AGGLOMERATION – ANNULATION DE LA DELIBERATION DU 17 NOVEMBRE 2022 RELATIVE AU REVERSEMENT DU PRODUIT DE LA TAXE D’AMENAGEMENT

2022-12-072

FINANCES - OUVERTURE DE CREDITS POUR L’EXERCICE 2023

2022-12-073

FINANCES - BUDGET COMMUNE – DECISION MODIFICATIVE N°2

2022-12-074

FINANCES – MISE EN PLACE DE LA NOMENCLATURE BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57 A COMPTER DU 1ER JANVIER 2023

2022-12-075

FINANCES – FIXATION DU MODE DE GESTION DES AMORTISSEMENTS ET IMMOBILISATIONS EN M57

 

2022-12-076

FINANCES - TARIFS MUNICIPAUX POUR L’ANNEE 2023

2022-12-077

FINANCES - SALLES COMMUNALES – FIXATION DES TARIFS POUR L’ANNEE 2023

2022-12-078

VENTE DE PRODUITS ALIMENTAIRES PENDANT LES EVENEMENTS ORGANISES PAR LE SECTEUR JEUNES – FIXATION DES TARIFS POUR L’ANNEE 2023

 

Liste des délibérations de la 2022-12-060 à 2022-12-069

2022-12-060

CONVENTION OPERATIONNELLE ENTRE LA COMMUNE DE ST MARCELLIN EN FOREZ, LFA ET L’EPORA – ILOT DU COUHARD – AVENANT N°1 – APPROBATION

2022-12-061

CONVENTION OPERATIONNELLE ENTRE LA COMMUNE DE ST MARCELLIN EN FOREZ, LFA ET L’EPORA – ILOT DU COUHARD - ACQUISITION TERRAIN – 24 RUE DE LA PAIX – DOSSIER PEREZ EDMOND – APPROBATION

2022-12-062

SIVU DES GRANGES - MODIFICATION DES STATUTS - APPROBATION

2022-12-063

CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE 2023/2027 - APPROBATION

2022-12-064

ACQUISITION TERRAIN – 27 ROUTE DE LA LANDE – DOSSIER BADEL - APPROBATION

2022-12-065

ACQUISITION BANDE DE TERRAIN - RUE DE LA MARQUE – DOSSIER SCCV SAINT MARCELLIN LA MARQUE - APPROBATION

2022-12-066

TABLEAU DES VOIRIES COMMUNALES – MODIFICATION - APPROBATION

2022-12-067

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ENERGIES DE LA LOIRE - compétence optionnelle « IRVE » - ADHESION

2022-12-068

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ENERGIES DE LA LOIRE – DISSIMULATION RÉSEAUX BT ET TELECOM - BD DU COUHARD (OP24604) - APPROBATION

 

 
2022-12-069

TELETRAVAIL – REGLEMENT INTERIEUR - APPROBATION

 

Conseil Municipal du 17 NOVEMBRE 2022

En téléchargement, en fichier associé :

  • la convocation du Conseil Municipal.

  • la liste des délibérations et les résultats des votes.

Liste des délibérations de la 2022-11-049 à 2022-11-059

2022-11-049 COMMISSIONS MUNICIPALES - MODIFICATION DU NOMBRE ET DE LEUR COMPOSITION

2022-11-050

LOIRE FOREZ AGGLOMERATION - RAPPORT DEFINITIF DE LA CLECT DU 27 SEPTEMBRE 2022 - APPROBATION

2022-11-051

LOIRE FOREZ AGGLOMERATION - CONVENTION DE REVERSEMENT DU PRODUIT DE LA TAXE D'AMENAGEMENT -APPROBATION

2022-11-052

LOIRE FOREZ AGGLOMERATION - CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIERE DES COMMUNES DANS LE CADRE DE DIAGNOSTIC DES LOCAUX COMMERCIAUX VACANTS AU TITRE DU FISAC - APPROBATION

2022-11-053

DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - ASSOCIATION DES APPRENTIS OENOLOGUE CLUB (AOC) - APPROBATION
2022-11-054

CESSION D'UNE MAISON COMMUNALE - 6 RUE DE LA MARQUE - DOSSIER FERREIRA - APPROBATION

2022-11-055

CESSION D'UN IMMEUBLE COMMUNAL - PLACE MARTA - DOSSIER CHRISTIN - ANNULATION DE LA DELIBERATION

 

2022-11-056

RECENSEMENT GENERAL 2023 - RECRUTEMENT D'AGENTS RECENSEURS ET APPROBATION DE LEUR REMUNERATION

2022-11-057

CENTRE DE GESTION DE LA LOIRE - CONVENTION POUR LA MISE EN OEUVRE DU DISPOSITIF DE SIGNALEMENT ET DE TRAITEMENT D'ATTEINTES VOLONTAIRES A L'INTEGRITE PHYSIQUE, DES ACTES DE VIOLENCE, DE DISCRIMINATION, DE HARCELEMENT SEXUEL OU MORAL, D'AGISSEMENTS SEXISTES, DE MENACES OU D'ACTES D'INTIMIDATION - APPROBATION

2022-11-058

BUDGET COMMUNE - DECISION MODIFICATIVE N°1

2022-11-059

VENTE DE MATERIELS COMMUNAUX

 

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Conseil Municipal du 15 SEPTEMBRE 2022

En téléchargement, en fichier associé :

  • la convocation du Conseil Municipal,

  • la liste des délibérations,

  • les délibérations  2022-09-034 à 2022-09-048,

  • le procès-verbal.

Objets des délibérations

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DÉLIBÉRATION 2022-09-034 CONSEIL MUNICIPAL - ÉLECTION SUITE A LA DÉMISSION DU 7EME ADJOINT (MAINTIEN DU NOMBRE D’ADJOINT (8) ET DU RANG DU NOUVEL ADJOINT)
DÉLIBÉRATION 2022-09-035 RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL - MODIFICATION
DÉLIBÉRATION 2022-09-036

LOIRE FOREZ AGGLOMÉRATION - ENTRETIEN DES ESPACES VERTS D'INSTALLATIONS COMMUNAUTAIRES -  APPROBATION DE L'AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES SERVICES TECHNIQUES DE LA COMMUNE

DÉLIBÉRATION 2022-09-037

LOIRE FOREZ AGGLOMÉRATION - SERVICE COMMUN DE COMMANDE PUBLIQUE / ASSISTANCE JURIDIQUE - APPROBATION DE L'AVENANT N°1 A LA CONVENTION D’ADHÉSION

DÉLIBÉRATION 2022-09-038

LOIRE FOREZ AGGLOMÉRATION - RAPPORT D'OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES

DÉLIBÉRATION 2022-09-039 LOIRE FOREZ AGGLOMERATION - CONVENTION INTERCOMMUNALE D'ATTRIBUTION - APPROBATION
DÉLIBÉRATION 2022-09-040

SYNDICAT INTERCOMMUNALE D'ENERGIE DE LA LOIRE - SERVICE D'ASSISTANCE A LA GESTION ENERGETIQUE -  ADHESION A L'OPTION « OPERAT » - APPROBATION AVENANT

DÉLIBÉRATION 2022-09-041

SYNDICAT INTERCOMMUNALE D'ENERGIE DE LA LOIRE - INSTALLATION DE SYSTEME DE TELEGESTION A LA SALLE ARISTIDE BRIAND

DÉLIBÉRATION 2022-09-042

SYNDICAT INTERCOMMUNALE D'ÉNERGIE DE LA LOIRE - INSTALLATION DE SYSTEME DE TELEGESTION AU POLE ENFANCE JEUNESSE

DÉLIBÉRATION 2022-09-043

CESSION CTS ROBIN - AUTORISATION D'INTERVENTIONS POUR ÉTUDES SUR LE TERRAIN SITUE A TRÉMOULIN AVANT ACQUISITION D'UN LOT A LA ZONE D'ACTIVITÉS DES PLANTÉES ET TERRAINS NON CONSTRUCTIBLES

 

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DÉLIBÉRATION

2022-09-044

CRÉATION D'UN RÉSEAU GRDF - BD DU COUHARD - APPROBATION D'UNE CONVENTION DE SERVITUDE DE RÉSEAU

DÉLIBÉRATION

2022-09-045
RECENSEMENT GÉNÉRAL DE LA POPULATION 2023 - NOMINATION COORDONNATEUR D’ENQUÊTE

DÉLIBÉRATION

2022-09-046
APPROBATION MODIFICATION TABLEAU PERSONNEL

DÉLIBÉRATION

2022-09-047
CENTRE DE GESTION DE LA LOIRE - CONTRAT DE RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL COMMUNAL - APPROBATION DE L'AVENANT N°2

DÉLIBÉRATION

2022-09-048

CENTRE DE GESTION DE LA LOIRE - CONVENTION DE DÉLÉGATION PARTIELLE DE GESTION DU PERSONNEL SERVICE REMPLACEMENT - RENOUVELLEMENT

 

Conseil Municipal du 24 MARS 2022

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CM 24/03/2022

Conseil Municipal du 10 FÉVRIER 2022

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CM 10/02/2022

Conseil Municipal du 15 DECEMBRE 2021

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CM 15/12/2021

Conseil Municipal du 10 NOVEMBRE 2021

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CM 10/11/2021

Conseil Municipal du 16 SEPTEMBRE 2021

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CM 16/09/2021

Conseil Municipal du 1er JUILLET 2021

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CM 01/07/2021

Conseil Municipal du 20 MAI 2021

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CM 20/05/2021

Conseil Municipal du 18 MARS 2021

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CM 18/03/2021

Conseil Municipal du 4 FEVRIER 2021

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CM 04/02/2021

Conseil Municipal du 21 JANVIER 2021

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CM 21/01/2021

Conseil Municipal du 17 DECEMBRE 2020

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CM 17/12/2020

Conseil Municipal du 12 NOVEMBRE 2020

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CM 12/11/2020

Conseil Municipal du 17 SEPTEMBRE 2020

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CM 17/09/2020

Conseil Municipal du 25 JUIN 2020

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CM 25/06/2020

Conseil Municipal du 23 MAI 2020

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CM 23/05/2020

Conseil Municipal du 12 MARS 2020

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CM 12/03/2020

Conseil Municipal du 13 FÉVRIER 2020

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CM 13/02/2020

Conseil Municipal du 18 DÉCEMBRE 2019

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CM 18/12/2019

Conseil Municipal du 14 NOVEMBRE 2019

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CM 14/11/2019

Conseil Municipal du 19 SEPTEMBRE 2019

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CM 19/09/2019

Conseil Municipal du 03 JUILLET 2019

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CM 03/07/2019

Conseil Municipal du 22 MAI 2019

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CM 22/05/2019

Conseil Municipal du 7 FEVRIER 2019

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CM 07/02/2019

Conseil Municipal du 21 MARS 2019

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CM 21/03/2019

Conseil Municipal du 13 DECEMBRE 2018

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CM 13/12/2018

Conseil Municipal du 15 NOVEMBRE 2018

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CM 15/11/2018

Conseil Municipal du 20 SEPTEMBRE 2018

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CM 20/09/2018

Conseil Municipal du 05 JUILLET 2018

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CM 05/07/2018

Conseil Municipal du 24 MAI 2018

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CM 24/05/2018

Conseil Municipal du 22 MARS 2018

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CM 22/03/2018

Conseil Municipal du 1er MARS 2018

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CM 01/03/2018

Conseil Municipal du 8 FEVRIER 2018

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CM 08/02/2018

Conseil Municipal du 16 NOVEMBRE 2017

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CM 16/11/2017

Conseil Municipal du 13 DECEMBRE 2017

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CM 13/12/2017

Conseil Municipal du 27 SEPTEMBRE 2017

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CM du 27/09/2017

Conseil Municipal du 06 JUILLET 2017

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CM 06/07/2017

Conseil Municipal du 1er JUIN 2017

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CM 01/06/2017

Conseil Municipal du 23 MARS 2017

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CM 23/03/2017

Conseil Municipal du 9 FEVRIER 2017

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CM 09/02/2017

Conseil Municipal du 7 DECEMBRE 2016

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CM 07122016

Conseil Municipal du 17 NOVEMBRE 2016

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CM 17112016

Conseil Municipal du 22 SEPTEMBRE 2016

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CM 22 09 2016

Conseil Municipal du 30 JUIN 2016

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CM 30 06 2016

Conseil Municipal du 26 MAI 2016

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CM 26 05 2016

Conseil Municipal du 27 AVRIL 2016

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27 AVRIL 2016

Conseil Municipal du 24 MARS 2016

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24 MARS 2016

Conseil Municipal du 10 FÉVRIER 2016

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10 FÉVRIER 2016

Conseil Municipal du 21 JANVIER 2016

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21 JANVIER 2016

Conseil Municipal du 17 DÉCEMBRE 2015

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17 DÉCEMBRE 2015

Conseil Municipal du 26 NOVEMBRE 2015

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26 NOVEMBRE 2015

Conseil Municipal du 22 OCTOBRE 2015

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22 OCTOBRE 2015

Conseil Municipal du 10 SEPTEMBRE 2015

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10 SEPTEMBRE 2015

Conseil Municipal du 9 JUILLET 2015

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9 JUILLET 2015

Conseil Municipal du 28 MAI 2015

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28 MAI 2015

Conseil Municipal du 26 Mars 2015

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26/03/2015

Conseil Municipal du 19 février 2015

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19/02/2015

Conseil Municipal du 10 avril 2014

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10/04/2014

Conseil Municipal du 7 mai 2014

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07/05/2014

Conseil Municipal du 26 juin 2014

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26/06/2014

Conseil Municipal du 25 septembre 2014

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25/09/2014

Conseil Municipal du 11 décembre 2014

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11/12/2014