Vie municipale

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CCAS - CA DU 24/01/2024

En téléchargement la convocation et la liste des délibérations.

CCAS - CA DU 22/11/2023

En téléchargement la convocation du conseil d'administration du 22 novembre 2023, la liste des délibérations et le procès-verbal.

CCAS - CA DU 03/10/2023

En téléchargement, la convocation, la délibération et le PV.
 

CCAS - CA DU 26/07/2023

En téléchargement la convocation, la liste des délibérations et le PV.

LISTE DES DELIBERATIONS

2023/07/21 NOMINATION D’UN REPRÉSENTANT AUPRÈS DE L’EHPAD LES BLEUETS

2023/07/22 DEMANDE D’AIDE FINANCIERE – DOSSIER A.

2023/07/23 DEMANDE D’AIDE FINANCIERE – DOSSIER P.

2023/07/24 DEMANDE D’AIDE FINANCIERE – DOSSIER D.

2023/07/25 DEMANDE D’AIDE FINANCIERE – DOSSIER DS.

2023/07/26 DEMANDE D’AIDE FINANCIERE – DOSSIER DA.

2023/07/27 DEMANDE D’AIDE FINANCIERE – DOSSIER I.

 

 

 

CCAS - CA DU 24/05/2023

En téléchargement la convocation, les délibérations et le PV

Liste des délibérations de la 2023-05-17 à 2023/05/20

2023/05/17- ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

2023/05/18 - APPROBATION D'UNE CONVENTION DES ACTES SOUMIS AU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ ET DES FLUX COMPTABLES - DÉPARTEMENT DE LA LOIRE ET DE LA PRÉFECTURE DE LA LOIRE

2023/05/19 - DEMANDE DE PARTICIPATION FINANCIERE A L'ORGANISATION D'UN VOYAGE SCOLAIRE - ISEF CHATEAU D'AIX

2023/05/20 -DEMANDE D'AIDE FINANCIERE - DOSSIER R

 

CCAS : CRÉATION D'UNE RÉGIE "RECETTES"

En téléchargement le document officiel de création de ladite régie.

 

 

CCAS - CA DU 22/03/2023

En téléchargement la convocation, les délibérations et le PV

Liste des délibérations de la 2023-03-09 à 2023/03/16

2023/03/09 - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L’ANNÉE 2022

2023/03/10 - VOTE DE L’AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L’ANNÉE 2022

2023/03/11 - VOTE DU COMPTE DE GESTION DE L'EXERCICE 2022

2023/03/13 - MISE EN PLACE DE LA NOMENCLATURE BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M57 AU 1ER JANVIER 2023 : APPLICATION DE LA FONGIBILITÉ DES CRÉDITS

2023/03/14 - DEMANDE DE PARTICIPATION AU FONCTIONNMENT DU DISPOSITIF DE PLAN D’ACTION POUR LE LOGEMENT ET L’HÉBERGEMENT DES PERSONNES DÉFAVORISÉES – FONDS SOLIDARITÉ LOGEMENT – ANNÉE 2023

2023/03/15- DEMANDE D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE – ASSOCIATION ADMR ÉPHAD LES BLEUETS – ANNÉE 2023

2023/03/16 - DEMANDE D’AIDE FINANCIÈRE – DOSSIER B.

CCAS - CA DU 22/02/2023

En téléchargement la convocation, les délibérations et le PV

Délibérations 2023-02-01 à 2023-02-08

2023/02/01 - RAPPORT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2023 – APPROBATION

2023/02/02 - REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER – APPROBATION

2023/02/03 - CREATION D’UN TARIF – APPROBATION

2023/02/04 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’EPICERIE SOLIDAIRE DES 4 PONTS – approbation

2023/02/05 - FINANCEMENT DES BONS ALIMENTAIRES DANS LE CADRE DE PARTENARIAT AVEC L’EPICERIE SOLIDAIRE DES 4 PONTS

2023/02/06 - CREATION D’UNE PARTICIPATION FINANCIERE POUR LES PARTICIPANTS AUX DIFFERENTES SORTIES

2023/02/08 - DEMANDE D’AIDE FINANCIERE – DOSSIER T.

CCAS - CA DU 22/12/2022

En téléchargement la convocation, les délibérations et le PV

Les délibérations de 2022-12-016 à 2022-12-018

N°2022/12/16   - MISE EN PLACE DE LA NOMENCLATURE BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M57 A COMPTER DU 1ER JANVIER 2023

N° 2022/12/17 - FIXATION DU MODE DE GESTION DES AMORTISSEMENTS ET IMMOBILISATIONS EN M57

N° 2022/12/18 - ATTRIBUTION DE TICKETS DE CINÉMA

CCAS - CA DU 26/10/2022

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CCAS - CA DU 22/09/2022

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