Arrêté municipal provisoire mis en ligne le 13 janvier 2023 : Réglementation des coupures d'éclairage sur la commune
Arrêté du Maire mis en ligne le 06/12/2022 : Création et réglementation d'une section à 30km/h
En annexe, l'arrêté du maire du 1er décembre concernant la création et réglementation d'une section à 30km/h, pose de ralentisseurs de type « coussin berlinois » en agglomération/RD 95/223 route de St-Romain
Arrêté du Maire mis en ligne le 26/09/222 : Délégation de fonction et signatures aux huit adjoints
En annexe l'arrêté du maire concernant la délégation de fonction et signatures aux huit adjoints
Arrêté du maire mis en ligne le 29/08/2022 : la collecte des déchets ménagers sur la commune
En annexe l'arrêté du maire concernant le règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés sur la commune de Saint Marcellin en Forez
Le conseil communautaire de Loire Forez-Agglo, au cours de sa séance du 28 juin 2022, a adopté un nouveau règlement de collecte des déchets qui est disponible : https://www.loireforez.fr/services-au-quotidien/dechets/
