Vie municipale

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Arrêté (02_2024DIV) refusant le transfert du pouvoir de police de la publicité à LFA

En téléchargement l’arrêté refusant le transfert du pouvoir de police de la publicité à LFA.

Arrêté 11_2023DIV composition CST

En fichier associé en téléchargement l'arrêté 11_2023DIV - composition CST

Arrêté portant désignation des représentants de la collectivité CST

En fichier associé l'arrêté portant désignation des représentants de la collectivité CST

Arrêté portant organisation du scrutin 07 12 2023 - élection représentants du personnel au CST

En fichier associé en téléchargement l'arrêté 09_2023DIV portant organisation du scrutin 07 12 2023 - élection représentants du personnel au CST

Arrêté provisoire 04_2023 / régulation de la population des pigeons de clocher

En téléchargement l'arrêté municipal provisoire du 12 décembre 2023 / régulation de la population des pigeons de clocher

Arrêté provisoire 55 2023 Vst /circulation et stationnement /réfection de toiture/ 5 avenue de Charles De Gaulle

En téléchargement l'arrêté provisoire 55 2023 Vst /circulation et stationnement /réfection de toiture/ 5 avenue de Charles De Gaulle

Arrêté municipal et annexe 1 / approbation du schéma communal de défense extérieure contre l'incendie

En téléchargement l'arrêté 02 2023 SE ainsi que l'annexe 1 portant approbation du schéma communal de défense extérieure contre l'incendie

 

Arrêté municipal portant ouverture au public du Pôle Enfance Jeunesse

En téléchargement arrêté municipal 01-2023 SE portant ouverture au public du Pôle Enfance Jeunesse

Arrêté municipal/règlement municipal du cimetière de St Marcellin en Forez

En téléchargement arrêté municipal n03-2023 DIV/ règlement municipal du cimetière de St Marcellin en Forez

Arrêté municipal provisoire mis en ligne le 13 janvier 2023 : Réglementation des coupures d'éclairage sur la commune

Arrêté du Maire mis en ligne le 06/12/2022 : Création et réglementation d'une section à 30km/h

En annexe, l'arrêté du maire du 1er décembre concernant la création et réglementation d'une section à 30km/h, pose de ralentisseurs de type « coussin berlinois » en agglomération/RD 95/223 route de St-Romain

Arrêté du Maire mis en ligne le 26/09/222 : Délégation de fonction et signatures aux huit adjoints

En annexe l'arrêté du maire concernant la délégation de fonction et signatures aux huit adjoints

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Arrêté du maire mis en ligne le 29/08/2022 : la collecte des déchets ménagers sur la commune

En annexe l'arrêté du maire concernant le règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés sur la commune de Saint Marcellin en Forez

 

Le conseil communautaire de  Loire Forez-Agglo, au cours de sa séance du 28 juin 2022, a adopté un nouveau règlement de collecte des déchets qui est disponible : https://www.loireforez.fr/services-au-quotidien/dechets/

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