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Vie municipale

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Conseil Municipal du 9 juin 2023

En téléchargement la convocation et délibérations (en fichier associé)

Délibérations 2023-069-2023-070-2023-071-2023-076

2023-069 - Régie recettes  avances PEJ - Décision création

2023-070 - Régie recettes Vie locale - Décision création PROJET

2023-071 - Régie recettes Vie locale - Ss Régie Médiathèque - Décision création

2023-076 - Régie recettes  avances Accueil Jeunes - Décision création

 

2023-06-042 - DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL ET DE SES SUPPLEANTS EN VUE DE L'ELECTION DES SENATEURS DU 24 SEPTEMBRE 2023

2023-06-043 - PROJET DE MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUi) A 45 COMMUNES, LANCEE LE 7 MARS 2023 - AVIS                                                                                                                   

2023-06-044 - RENOVATION DES COURTS DE TENNIS :  APPROBATION DU PROGRAMME ET DE L'ENVELOPPE FINANCIERE, AUTORISATION DE LANCER UNE CONSULTATION

2023-06-045 - VOIRIE - DECLASSEMENT – ROUTE DU BLED / GREZIEUX – DOSSIER MURGAT

2023-06-046 - CESSION TERRAIN SITUE 1 ROUTE DE L’HOSPITALET « MAISON BLANCHE » – DOSSIER MURGAT

2023-06-047- DÉCLASSEMENT D’UNE VOIRIE - IMPASSE BASSET

2023-06-048 - CESSION D’UNE PARTIE D’UN ESPACE PRIVE SITUE IMPASSE BASSET AUX CONSORTS MERLAT, PROPRIETAIRES RIVERAINS

2023-06-049 - CESSION D’UNE PARTIE D’UN ESPACE PUBLIC SITUE IMPASSE BASSET AUX CONSORTS THIOLIERE, PROPRIETAIRES RIVERAINS

2023-06-050 - CESSION D’UNE PARTIE D’UN ESPACE PUBLIC SITUE IMPASSE BASSET A MME SOULHAT SALICHON, PROPRIETAIRE RIVERAINE

2023-06-051 - CESSION D’UNE PARTIE D’UN ESPACE PUBLIC SITUE IMPASSE BASSET A LA SCI COTTE SAN, PROPRIETAIRE RIVERAIN

2023-06-052 - SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ENERGIES DE LA LOIRE – EXTENSION IGC TELECOM – RUE BENOIT FAURE (OP24550) - APPROBATION

2023-06-053 - TARIFS DES SERVICES DU POLE ENFANCE JEUNESSE - MODIFICATION

2023-06-054 - REGLEMENTS INTERIEURS – POLE ENFANCE JEUNESSE - MODIFICATON

2023-06-055 - CAMPS D’ETE - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE, LE DEPARTEMENT DE LA LOIRE DANS LE CADRE DE L'OPERATION « ETE JEUNES » 2023 - APPROBATION

2023-06-056 - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2023 – ASSOCIATION YOSEIKAN

2023-06-057 - DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE – ASSOCIATION FOOTBALL CLUB MARCELLINOIS (FCM)

2023-06-058- APPROBATION DE DEUX CONTRATS D’APPRENTISSAGE (ENFANCE JEUNESSE)

 

Téléchargement

Convocation au Conseil Municipal du 9 juin 2023

2023-076 création regie recettes et d'avances accueil jeunes

2023-069 création regie recettes et d'avances PEJ.

2023-070 création regie recettes vie locale.pdf

2023-071 création sous regie recettes mediatheque.pdf

Délibérations 1ère partie CM 09 06 2023_.pdf

Avis de la Mairie/CM 09/06/2023

Déliberations 202306045 à 20230651.pdf

PV CM 09062023 (002).pdf

Saint-Marcellin-en-Forez

Mairie de Saint-Marcellin-en-Forez
24 rue Carles de Mazenod
42680 Saint Marcellin en Forez
Tel : 04 77 36 10 90
Fax : 04 77 52 91 33
mairie@saintmarcellinenforez.fr

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Du Lundi au vendredi
de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h00

Le Samedi
de 9h00 à 12h00

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