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Vie municipale

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Conseil Municipal du 11 MAI 2023

En téléchargement la convocation, les délibérations et le procès-verbal.

Liste des délibérations de la 2023-05-022 à 2023-05-027

2023-05-022 - DESIGNATION D’UN REFERENT DEONTOLOGUE

2023-05-023 - TARIFS MUNICIPAUX POUR L’ANNEE 2023 - MODIFICATION

2023-05-024 - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS VERT POUR L’OPERATION DE RENOVATION ENERGETIQUE DE L’ECOLE MATERNELLE.

2023-05-025 - DEMANDE DE SUBVENTION AU FONDS VERT POUR LA CREATION D’UNE RESERVE INCENDIE DANS LE SECTEUR DE LA ROUTE DES CIMES – FONT DES SARRAZINS.

2023-05-026 - REGLEMENT INTERNE D’ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS MUNICIPALES AUX ASSOCIATIONS - APPROBATION

2023-05-027 -SUBVENTIONS MUNICIPALES DE L’ANNÉE 2023 - APPROBATION

 

Liste des délibérations de la 2023-05-028 à 2023-05-041

2023-05-028 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE – ASSOCIATION BMX - APPROBATION

2023-05-029 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE – ASSOCIATION DANZA CUBANA - APPROBATION

2023-05-030 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE – ASSOCIATION CERCLE DE POKER FOREZIEN (CPF) - APPROBATION

2023-05-031- CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D’ALLOCATION FAMILIALE DE LA LOIRE POUR LA PERIODE 2023-2027 - APPROBATION

2023-05-032 - ZONE D’ACTIVITES LES PLANTEES – MODIFICATION D’UNE SERVITUDE DE PASSAGE ET CONSTITUTION D’UNE SERVITUDE POUR RESEAU D’EAU POTABLE

2023-05-033 - CESSION TERRAIN A M. ROBIN – TREMOULIN – DOSSIER ROBIN

2023-05-034 - CESSION A LA SOCIETE TELEDIFFUSION DE FRANCE D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE CADASTREE AT 28 - APPROBATION

2023-05-035 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ET/OU TRANSFERT EN PLEINE PROPRIETE DES BIENS MEUBLES ET IMMEUBLES AFFECTES A L’EXERCICE DE LA COMPETENCE "ZONES D’ACTIVITES ECONOMIQUES" PAR LA COMMUNE A LOIRE FOREZ AGGLOMERATION ET TRANSFERT D’UN TERRAIN DE LA ZAE LES PLANTEES A LOIRE FOREZ AGGLOMERATION – AVENANT N°3 – APPROBATION

2023-05-036 - PROGRAMME VOIRIE COMMUNALE 2023 :  APPROBATION DU PROGRAMME ET DE L'ENVELLOPPE FINANCIERE, AUTORISATION DE DEPOSER DES AUTORISATIONS D'URBANISME, AUTORISATION DE LANCER UNE CONSULTATION

2023-05-037 - DENOMINATION D’UNE VOIE COMMUNALE

2023-05-038 - APPROBATION MODIFICATION TABLEAU PERSONNEL

2023-05-039 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN SALARIE PAR FAMILLES RURALES A LA COMMUNE DE ST MARCELLIN EN FOREZ - APPROBATION

2023-05-040 - MEDIATION PREALABLE OBLIGATOIRE (MPO) AUPRES DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE LA LOIRE – ADHESION

2023-05-041 - CONVENTION POUR LA MISE EN PLACE DE CHANTIERS EDUCATIFS - APPROBATION

 

Téléchargement

Convocation au Conseil Municipal du 11 mai 2023

202305024 Dde subvention au titre du fonds vert - ecole maternelle.pdf

202305025 Dde subvention au titre du fonds vert création réserve incendie.pdf

202305036 Programme voirie 2023 - consultation MAPA.pdf

202305039 convention mise à disposition 1 salarié par Familles rurales.pdf

Déliberations CM 11 mai numéros 202305 24-25-36-39 (002).pdf

Délibération CM du 11 05 2023

Procès-verbal du CM du 09062023

Saint-Marcellin-en-Forez

Mairie de Saint-Marcellin-en-Forez
24 rue Carles de Mazenod
42680 Saint Marcellin en Forez
Tel : 04 77 36 10 90
Fax : 04 77 52 91 33
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Du Lundi au vendredi
de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h00

Le Samedi
de 9h00 à 12h00

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