Conseil Municipal du 23 MARS 2023

2023-03-007 - DÉSIGNATION DU CORRESPONDANT DE LA DÉFENSE - MODIFICATION

2023-03-008 - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT AU SEIN DE L'AGENCE EPURES

2023-03-009 - COMMISSION D'APPEL D'OFFRES (CAO) ET DE LA COMMISSION DE DÉLEÉGATION DE SERVICE PUBLIC (DSP) – MODIFICATION DE LA DÉSIGNATION

2023-03-010 - COMMISSION MAPA – MODIFICATION DE LA DÉSIGNATION DES MEMBRES

2023-03-011 - BUDGET COMMUNE – VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L’ANNÉE 2022

2023-03-012 - BUDGET COMMUNE – VOTE DE L’AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L’ANNÉE 2022

2023-03-013 - BUDGET COMMUNE – VOTE DU COMPTE DE GESTION DE L'EXERCICE 2022

2023-03-014 - BUDGET COMMUNE - VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE L’EXERCICE 2023

2023-03-015 - VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2023

2023-03-016 - MISE EN PLACE DE LA NOMENCLATURE BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M57 AU 1ER JANVIER 2023 : APPLICATION DE LA FONGIBILITÉ DES CRÉDITS

2023-03-017 - CONTRACTUALISATION D’UNE LIGNE DE TRÉSORERIE A HAUTEUR DE 300 000 €

2023-03-018 - DÉNOMINATION DE DEUX ESPACES DE STATIONNEMENTS : AU COLOMBIER – AU MOULIN

2023-03-019 - TABLEAU DES VOIRIES COMMUNALES – MODIFICATION - APPROBATION

2023-03-020 - VOTE DES SUBVENTIONS RELATIVES AUX PROJETS PÉDAGOGIQUES DES ÉCOLES

2023-03-021 - CONTRATS D’ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL COMMUNAL - DÉLÉGATION AU CENTRE DE GESTION DE LA LOIRE AFIN DE NÉGOCIER UN CONTRAT GROUPE