14-2025 arrêté de modification de la composition du CST
En fichier associé et en téléchargement l'arrêté / modification de la composition du CST
31-2025 Arrêté enquête publique 2025
En fichier associé et en téléchargement l'Arrêté Enquête publique 2025
Arrêté d'ouverture du RPE
En téléchargement et en fichier associé
l'arrêté n°01-2025 SE
D'OUVERTURE DU RELAIS PETITE ENFANCE (RPE)
Arrêté portant modification des membres du CST
En fichier en téléchargement et en fichier associé l'arrêté portant modification des membres du CST
Arrêté 02-2024 SE- Jeu situé à l'espace "Charlie"
En téléchargement l'arrêté 04-2024 SE / ouverture au public de la structure jeux située à l'espace "Charlie"
Arrêté portant ouverture et règlementant l'utilisation du pumptrack situé à l'espace Le Moulin à SMEF
En fichier associé et en téléchargement l'arrêté portant ouverture et règlementant l'utilisation du pumptrack situé à l'espace Le Moulin à SMEF
Arrêté d'interdiction de fumer aux abords des établissements accueillant des enfants
En téléchargement l'arrêté 05_2024DIV interdiction de fumer aux abords des établissements accueillant des enfants
Arrêté 04-2024DIV- Approbation du PCS DE ST MARCELLIN EN FOREZ
En fichier associé et en téléchargement l'arrêté 04-2024DIV /Approbation du PCS DE ST MARCELLIN EN FOREZ
Arrêté 03-2024 SE - 3 jeux / espace Le Moulin
En fichier associé et en téléchargement l'arrêté portant ouverture au public de trois jeux situés sur l'espace "Le Moulin".
Arrêté 02-2024 SE- Jeu de l'araignée/espace Bernard Rouby
En téléchargement en fichier associé l'arrêté 02-2024 SE portant ouverture au public du jeu de l'araignée situé sur l'aire de jeux de la salle Bernard Rouby
Règlement du cimetière de la commune
En fichier associé et en téléchargement le règlement du cimetière de Saint-Marcellin-En-Forez.
Arrêté (02_2024DIV) refusant le transfert du pouvoir de police de la publicité à LFA
En téléchargement l’arrêté refusant le transfert du pouvoir de police de la publicité à LFA.
Arrêté 11_2023DIV composition CST
En fichier associé en téléchargement l'arrêté 11_2023DIV - composition CST
Arrêté portant désignation des représentants de la collectivité CST
En fichier associé l'arrêté portant désignation des représentants de la collectivité CST
Arrêté portant organisation du scrutin 07 12 2023 - élection représentants du personnel au CST
En fichier associé en téléchargement l'arrêté 09_2023DIV portant organisation du scrutin 07 12 2023 - élection représentants du personnel au CST
Arrêté provisoire 04_2023 / régulation de la population des pigeons de clocher
En téléchargement l'arrêté municipal provisoire du 12 décembre 2023 / régulation de la population des pigeons de clocher
Arrêté provisoire 55 2023 Vst /circulation et stationnement /réfection de toiture/ 5 avenue de Charles De Gaulle
En téléchargement l'arrêté provisoire 55 2023 Vst /circulation et stationnement /réfection de toiture/ 5 avenue de Charles De Gaulle
Arrêté municipal et annexe 1 / approbation du schéma communal de défense extérieure contre l'incendie
En téléchargement l'arrêté 02 2023 SE ainsi que l'annexe 1 portant approbation du schéma communal de défense extérieure contre l'incendie
Arrêté municipal portant ouverture au public du Pôle Enfance Jeunesse
En téléchargement arrêté municipal 01-2023 SE portant ouverture au public du Pôle Enfance Jeunesse
Arrêté municipal/règlement municipal du cimetière de St Marcellin en Forez
En téléchargement arrêté municipal n03-2023 DIV/ règlement municipal du cimetière de St Marcellin en Forez
Arrêté municipal provisoire mis en ligne le 13 janvier 2023 : Réglementation des coupures d'éclairage sur la commune
Arrêté du Maire mis en ligne le 06/12/2022 : Création et réglementation d'une section à 30km/h
En annexe, l'arrêté du maire du 1er décembre concernant la création et réglementation d'une section à 30km/h, pose de ralentisseurs de type « coussin berlinois » en agglomération/RD 95/223 route de St-Romain
Arrêté du Maire mis en ligne le 26/09/222 : Délégation de fonction et signatures aux huit adjoints
En annexe l'arrêté du maire concernant la délégation de fonction et signatures aux huit adjoints
Arrêté du maire mis en ligne le 29/08/2022 : la collecte des déchets ménagers sur la commune
En annexe l'arrêté du maire concernant le règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés sur la commune de Saint Marcellin en Forez
Le conseil communautaire de Loire Forez-Agglo, au cours de sa séance du 28 juin 2022, a adopté un nouveau règlement de collecte des déchets qui est disponible : https://www.loireforez.fr/services-au-quotidien/dechets/
