CCAS - CA DU 24/05/2023
En téléchargement la convocation
CCAS : CRÉATION D'UNE RÉGIE "RECETTES"
En téléchargement le document officiel de création de ladite régie.
CCAS - CA DU 22/03/2023
En téléchargement la convocation, les délibérations et le PV
Liste des délibérations de la 2023-03-09 à 2023/03/16
2023/03/09 - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L’ANNÉE 2022
2023/03/10 - VOTE DE L’AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L’ANNÉE 2022
2023/03/11 - VOTE DU COMPTE DE GESTION DE L'EXERCICE 2022
2023/03/13 - MISE EN PLACE DE LA NOMENCLATURE BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M57 AU 1ER JANVIER 2023 : APPLICATION DE LA FONGIBILITÉ DES CRÉDITS
2023/03/14 - DEMANDE DE PARTICIPATION AU FONCTIONNMENT DU DISPOSITIF DE PLAN D’ACTION POUR LE LOGEMENT ET L’HÉBERGEMENT DES PERSONNES DÉFAVORISÉES – FONDS SOLIDARITÉ LOGEMENT – ANNÉE 2023
2023/03/15- DEMANDE D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE – ASSOCIATION ADMR ÉPHAD LES BLEUETS – ANNÉE 2023
2023/03/16 - DEMANDE D’AIDE FINANCIÈRE – DOSSIER B.
CCAS - CA DU 22/02/2023
En téléchargement la convocation, les délibérations et le PV
Délibérations 2023-02-01 à 2023-02-08
2023/02/01 - RAPPORT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2023 – APPROBATION
2023/02/02 - REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER – APPROBATION
2023/02/03 - CREATION D’UN TARIF – APPROBATION
2023/02/04 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’EPICERIE SOLIDAIRE DES 4 PONTS – approbation
2023/02/05 - FINANCEMENT DES BONS ALIMENTAIRES DANS LE CADRE DE PARTENARIAT AVEC L’EPICERIE SOLIDAIRE DES 4 PONTS
2023/02/06 - CREATION D’UNE PARTICIPATION FINANCIERE POUR LES PARTICIPANTS AUX DIFFERENTES SORTIES
2023/02/08 - DEMANDE D’AIDE FINANCIERE – DOSSIER T.
CCAS - CA DU 22/12/2022
En téléchargement la convocation, les délibérations et le PV
Les délibérations de 2022-12-016 à 2022-12-018
N°2022/12/16 - MISE EN PLACE DE LA NOMENCLATURE BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M57 A COMPTER DU 1ER JANVIER 2023
N° 2022/12/17 - FIXATION DU MODE DE GESTION DES AMORTISSEMENTS ET IMMOBILISATIONS EN M57
N° 2022/12/18 - ATTRIBUTION DE TICKETS DE CINÉMA
CCAS - CA DU 26/10/2022
En téléchargement la convocation, les délibérations et le PV
CCAS - CA DU 22/09/2022
En téléchargement la convocation, les délibérations et le PV
CCAS - CA DU 20/07/2022
En téléchargement la convocation, les délibérations et le PV
